Est-ce que vous savez ce qu’est le Parlement, quel est son rôle, et qui le constitue ? Vous ne vous êtes jamais posé la question?  Prenons cinq minutes pour en parler.

Cet épisode a été enregistré en live sur Twitch le samedi 3 avril 2021 à 18h

Sommaire

Vous le savez sûrement, et ça va réveiller en vous des souvenirs de l’école, nous sommes dans un régime démocratique respectant la séparation des pouvoirs. Ces pouvoirs, ce sont le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire. Pour faire simple, pour éviter que quelqu’un soit trop puissant (qu’il ait trop de pouvoir), il y a trois entitées : la première est chargée d’écrire la loi, la deuxième est chargée de faire en sorte qu’elle soit respectée, et la troisième contrôle son application et sanctionne son non-respect.

Le Parlement, c’est le pouvoir exécutif en France. On dit qu’il est de type bicaméral, parce qu’il est composé de deux chambres : l’Assemblée nationale et le Sénat. Les parlementaires, au nombre de 925,  sont les élus de ces deux chambres : les députés et les sénateurs.

Les deux chambres sont séparées physiquement : L’Assemblée nationale est au palais Bourbon, tandis que le Sénat est au palais du Luxembourg. Les parlementaires peuvent être réunis dans le même hémicycle : on parle alors de Congrès, et cet hémicycle est au château de Versailles.

Les députés

Les députés, au nombre de 577,  sont élus lors des élections législatives. Ce sont des élections au suffrage universel direct, c’est-à-dire que, comme pour les élections municipales ou l’élection présidentielle, ce sont tous les électeurs français qui se déplacent aux urnes pour choisir leurs députés. Les députés sont élus dans une circonscription, qui compte en moyenne 105600 habitants.

Les députés constituent donc l’une des deux chambres du Parlement, l’Assemblée nationale, qui est aussi appelée la chambre basse du Parlement, car les élus sont élus par suffrage universel direct, et sont donc plus proches du peuple que la chambre haute.

Les élections législatives doivent se tenir tous les cinq ans (elles suivent l’élection présidentielle), mais elles peuvent être organisées plus tôt, car le Président de la République peut, s’il le souhaite, dissoudre l’Assemblée nationale.

Les sénateurs

On a parlé de la chambre basse, la chambre haute de l’Assemblée nationale, c’est le Sénat. Les sénateurs, au nombre de 348, ne sont donc pas élus par suffrage direct mais par suffrage indirect. Ce sont les grands électeurs, c’est-à-dire des élus : conseillers municipaux et départementaux, députés et sénateurs, qui se déplacent aux urnes pour élire les sénateurs.

Là, vous allez me dire qu’il y a un problème : des sénateurs qui élisent des sénateurs ? Eh bien oui, parce que le mandat de sénateur dure six ans, mais le Sénat se renouvelle de moitié tous les trois ans.

Rôle du Parlement

Maintenant qu’on a vu qui compose le Parlement, on va voir à quoi il sert. Je ne vais pas rentrer dans le détail du détail, juste les grandes lignes des deux missions principales.

Sa mission première, c’est la discussion et le vote de la loi. Les idées de loi – j’emploi le mot idée faute de mieux, vous comprendrez rapidement – peuvent venir de deux endroits. Soit ce sont les parlementaires qui sont à l’initiative d’un texte, et on parle alors d’une proposition de loi. Soit c’est le Premier Ministre qui est à l’initiative, et on parle de projet de loi. (voilà pourquoi j’ai dit idée de loi). Une fois qu’on a un texte de loi, les parlementaires d’une chambre débattent, ils proposent des amendements au texte, et l’envoient aux parlementaires de l’autre chambre  pour qu’ils fassent la même chose (on parle alors de navette parlementaire). Si les députés et les sénateurs n’arrivent pas à se mettre d’accord, ce sont les députés qui ont le dernier mot.

Sa deuxième mission, c’est le contrôle de l’action du Gouvernement. Pour cela, les parlementaires disposent de plusieurs outils, comme les questions au Gouvernement : toutes les semaines, les membres du Gouvernement se rendent dans les deux chambres du Parlement, et les parlementaires peuvent poser les questions qu’ils veulent, sur le sujet qu’ils veulent.

Pour assurer ces missions, les parlementaires ne peuvent pas être présents tous les jours dans l’hémicycle. Ils doivent aller chercher dans leurs circonscriptions les informations qui leur permettront de prendre leurs décisions, ils travaillent sur les propositions de loi en commission. C’est donc normal de voir des hémicycles peu remplis.

Les liens

Intro : « Funkorama » by Kevin MacLeod (license)

Dossier : Say yeah by Topher Mohr and Alex Elena